Conditions générales

Les présentes conditions régissent votre utilisation des sites, de l’espace client et des services VITALBLAZE. En créant un compte ou en passant commande, vous les acceptez.

1. Services

Nous fournissons des services de développement web, de logiciels sur mesure, de sécurité, d’optimisation des performances, de SEO et d’hébergement, tels que décrits dans votre commande ou votre cahier des charges. Le périmètre, les livrables et les délais de chaque projet sont définis dans la proposition acceptée.

2. Comptes

Il vous appartient de préserver la confidentialité de vos identifiants ; vous êtes responsable de toute activité effectuée depuis votre compte. Informez-nous immédiatement de toute utilisation non autorisée.

3. Facturation

• Les services récurrents sont facturés d’avance pour chaque cycle de facturation et sont renouvelés automatiquement jusqu’à leur résiliation.
• Les factures sont payables sous 7 jours. Les services peuvent être suspendus si des factures demeurent impayées après leur date d’échéance.
• Les projets sont facturés par jalon, selon les modalités prévues dans votre proposition.

4. Utilisation acceptable

Vous vous interdisez d’utiliser notre infrastructure pour l’envoi de spam, la diffusion de logiciels malveillants ou de contenus illicites, les abus de réseau, le minage de cryptomonnaies sans accord préalable, ou toute activité portant préjudice à d’autres clients ou à des tiers.

5. Niveaux de service

Les offres d’hébergement incluent le SLA de disponibilité indiqué dans leur descriptif. Les avoirs de service constituent le seul recours en cas de manquement au SLA et sont appliqués sur demande.

6. Propriété intellectuelle

Après paiement intégral, vous devenez propriétaire des livrables créés spécifiquement pour vous. Nous conservons la propriété des outils et bibliothèques préexistants, dont l’utilisation vous est concédée sous licence avec les livrables.

7. Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale est limitée aux sommes que vous avez versées pour le service concerné au cours des douze mois précédant la réclamation.

8. Résiliation

Vous pouvez résilier vos services récurrents à tout moment depuis votre espace client ou en ouvrant un ticket. Nous pouvons résilier tout compte qui enfreint de manière substantielle les présentes conditions.

9. Contact

Une question sur ces conditions ? Écrivez-nous à [email protected].